Mentions légales – Site Toys Films

Le directeur de la publication du site est : TOYS FILMS, société à responsabilité limitée, immatriculée sous le SIREN 502648512, est active depuis 14 ans. Son numéro de TVA est : FR38502648512. Établie à PARIS (75012) au 16 rue Abel, la société TOYS FILMS est spécialisée dans le secteur d’activité de la production de films institutionnels et publicitaires. Son effectif est compris entre 6 et 9 salariés. La société TOYS FILMS peut être contactée par téléphone au 01 43 46 53 72 ou par mail à cette adresse : contact@toysfilms.com

L’hébergeur du Site est : ROOT.FR, root SAS, société par actions simplifiée, au capital de 8000 euros, immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 907 784 292,

dont le siège social est situé, 229 Rue Solférino, 59000 Lille, FR, elle est spécialisée dans le secteur d’activité du traitement de données, hébergement et activités connexes. La société ROOT.FR peut être contactée par téléphone au 09 71 18 09 09.

Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978

Tout utilisateur du site dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent. Pour exercer ce droit, l’utilisateur peut envoyer un courrier à : Toys Films, dont le siège social est situé au 16 Rue Abel, 75012 Paris.

Propriété intellectuelle

Le site et chacun des éléments qui le compose (architecture, textes, photographies, illustrations, vidéos, programmes informatiques…) sont la propriété du cabinet d’avocat ou de ses prestataires techniques. Tous les droits d’utilisation sont réservés. Conformément à l’article L.122-4 du code de la propriété intellectuelle, toute représentation ou reproduction non expressément autorisée serait illicite et constituerait une contrefaçon.

Responsabilité

Toys Films ne serait être tenu responsable pour quelque dommage que ce soit provenant d’une connexion au site et/ou d’une utilisation du site, sous quelque forme que ce soit, que l’utilisateur effectue sous sa seule responsabilité.

Les sites auxquels l’utilisateur peut accéder à partir de liens hypertextes sur le site sont indépendants de Toys Films et exploités sous la responsabilité exclusive de leur auteur. Par ces liens, Toys Films ne prend aucun engagement, ni ne formule aucune déclaration quant auxdits sites et ne saurait en conséquence assumer une quelconque responsabilité à ce titre.

Crédits images

© Toys Films